Mentions légales

Droits d'auteurs

​

SAS BOUREAU / La rosée sauvage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

​

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

​

Loi informatique et libertés

​

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser contact@laroseesauvage.fr

​

Droit applicable

​

​Tout litige en relation avec l’utilisation du site

​

• Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. ​​​

• Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

• Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

• Mentions relatives à l'utilisation de cookies.